4 TRANCHES GOURMANDES
Présentation de la marque 4 TRANCHES GOURMANDES
Déposée le 22 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4 TRANCHES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 4 TRANCHES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 TRANCHES GOURMANDES est expirée depuis le 22 novembre 2012.
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52